Quelques infos du CSE du 30.01.2026

ODJ du CSE du 30.01.2026

1. Approbation du PV des CSE ordinaire et extraordinaire du 19 décembre 2025

2. Information-consultation & compte-rendu de la Commission SSCT extraordinaire du 8 janvier 2026 sur le projet d’évolution du temps de travail en agence

3. Information-consultation sur l’espacement des vérifications des contrôles électriques

4. Point d’information Orion

5. Réseau de Proximité

   a. Point divers
   b. Consultation sur le regroupement de l’agence de Guéret avec l’agence de Guéret La Marche
   c. Information en vue de consultation sur le projet de regroupement de l’agence de Beaulieu sur Dordogne avec l’agence de Brive MS
   d. Information en vue de consultation sur un projet de fermeture de l’agence de Léognan

6. Information sur les modalités relatives à la Convention du Personnel du 23 avril 2026

7. Point RH

   a. Présentation des modalités de régularisation des droits à congés acquis pendant les arrêts maladie
   b. Etat des effectifs au 31.12.2025
   c. Etat semestriel des heures supplémentaires au 31.12.2025
   d. Etat annuel des congés sabbatiques et création d’entreprise
   e. Etat annuel relatif au mécénat de compétences
   f. Présentation de l’accord de branche Handicap 2026-2028

8. Point CSE

   a. Désignation du référent harcèlement au CSE

9. Questions diverses

   a. Point de clarification suite à la consultation du CSE en date du 21/11/2025 sur la mise à jour du Règlement Intérieur : nouvelle Charte d’Utilisation des Technologies de l’Information et de la Communication
   b. Ajustement organisationnel au sein de la DRNF : réponses aux questions des élus